Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZETTE
ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1498547
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998

Présentation de la marque GAZETTE

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 20, rue de Koufra, 44300 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque GAZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZETTE est expirée depuis le 16 novembre 1998.

ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : HT60 , HT70 , TRIBUNE , GOSS HT60 , GOSS HT70


ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 20, rue de Koufra, 44300 NANTES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 8 décembre 1999 - Gage constitué n°291577 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 19 mars 1998 - Gage constitué n°251743 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 19 mars 1998 - Gage radié n°251742 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Gage constitué n°208989 - Publication au BOPI 1996-11-19

Machines à imprimer et tous matériels destinés à l'imprimerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.